LES FAUSSES IDENTITÉS : UNE CRIMINALITÉ AUX CONSÉQUENCES VOLONTAIREMENT IGNORÉES
Christophe Naudin

Mémoire pour le diplôme d'université

Analyse des Menaces Criminelles Contemporaines
Session 1999-2000
 

  I. AVERTISSEMENT

  II. INTRODUCTION

Première partie - Fausses identités :
altération du fonctionnement des principes de base de l'Etat de droit

  1-  LE CONCEPT DE FAUSSE IDENTITÉ

1.1. LA FAUSSE IDENTITÉ : FUITE DE LA RESPONSABILITÉ
1.2. FAUSSES IDENTITÉS DES PERSONNES PHYSIQUES
1.3. FAUSSES IDENTITÉS DES PERSONNES MORALES
  2-  LES FAUSSES IDENTITÉS
2.1. CRÉATION D’IDENTITÉ VIRTUELLE
2.2. USURPATION D’IDENTITÉ SUR DES PERSONNES PHYSIQUES
2.3. USURPATION D’IDENTITÉ VIRTUELLE
2.4. USURPATION D’IDENTITÉ DES PERSONNES MORALES
2.5. SUBSTITUTIONS D’IDENTITÉS
2.6. VOLS D’IDENTITÉS
  3-  L'IDENTITÉ PATRONYMIQUE
3.1. LA RÈGLE OCCIDENTALE
3.2. LES PROBLÈMES DE TRANSLITÉRATION
3.3. LES PROBLÈMES DE CALENDRIER
3.4. LES DIFFÉRENTS CONCEPTS D’IDENTITÉ DANS LE MONDE
  4-  LES SUPPORTS IDENTITAIRES
4.1. LES PAPIERS DE LÉGITIMITÉ
4.2. LES DOCUMENTS DE VOYAGE
4.3. LES CONTRÔLES D’IDENTITÉ
Deuxième partie - Fausses identités et activités criminelles

  1-  L'APPROPRIATION DES TRAFICS DE FAUX PAPIERS PAR LE CRIME ORGANISE

1.1. LES FAUSSES IDENTITÉS : UN SUPPORT INDISPENSABLE AUX ACTIVITÉS CRIMINELLES
1.2. TYPOLOGIE DES TRAFICS DE FAUX PAPIERS
1.3. LE CONTRÔLE DES FLUX MIGRATOIRES A DES FINS CRIMINELLES
1.4. INHIBITION DES ACTIONS JUDICIAIRES
  2-  LE COÛT SOCIAL LIÉ AUX FAUSSES IDENTITÉS
2.1. LA DÉSTABILISATION COMPLÈTE DU SYSTÈME CITOYEN
2.2. CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LES PRESTATIONS SOCIALES
2.3. CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LE SYSTÈME BANCAIRE
2.4. CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LES ENTREPRISES
2.5. CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LE SYSTÈME DE PROTECTION MÉDICALE
2.6. CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DES FAUSSES IDENTITÉS SUR LES CONTRÔLES AUX FRONTIÈRES
2.7. CONSÉQUENCES DE L’UTILISATION DE FAUSSES IDENTITÉS SUR LE SYSTÈME JUDICIAIRE
2.8. COÛT DES FAUSSES IDENTITÉS


Troisième partie - Lutter contre les fausses identités

  1-  LUTTE CONTRE LES FAUX PAPIERS

1.1. ARSENAL JURIDIQUE
1.2. MOYENS TECHNIQUES DE DÉTECTION DES FAUX
1.3. COOPÉRATION INTERNATIONALE
  2-  PROSPECTIVE
2.1. L’APPROCHE GÉOPOLITIQUE
2.2. L’APPROCHE DÉMOGRAPHIQUE
2.3. L’IDENTITÉ BIOMETRIQUE
2.4. L’IDENTITÉ ABSOLUE
  V. CONCLUSION

  VI. REMERCIEMENTS

  VII. BIBLIOGRAPHIE

  VIII. GLOSSAIRE ET ACRONYMES