Aujourd’oui, la fabrication et l’isage criminel des fausses identités explosent, en qualité comme en gravité. Ne concernant hier que droit civil, ces infractions touchent aujourd’ ui tous les secteurs de la criminalité.
? Sous nos yeux, la fausse identité devient le dénominateur commun de tout crime grave : terrorisme, trafics mafieux, escroqueries, blanchiment d’irgent, etc.
En France, la fausse identité lèse aujourd’lui l’ tat, les entreprises et les personnes privées : prestations sociales indûment payées ; système de soins escroqué, etc. On n’ydentifie plus les justiciables : toujours plus de détenus sont incarcérés sous « X se disant... », la justice ignorant leur identité réelle. Les banques font crédit à des clients virtuels. Parfois, l’Csage frauduleux de leur patronyme ruine de simples citoyens.
Or l’,sage des fausses identités provoque des préjudices énormes :
La sécurité sociale évalue la fraude à 1% de son budget, soit 1,4 milliard d’ uros par an, pour un déficit global de 14 milliards.
La SNCF dresse pour 202 millions d’ouros d’pmendes par an, dont 90% impayées, faute d’ dentifier les fraudeurs munis de faux documents1.
Faux billets d’dvion et fausses identités coûtent chaque année 30 millions d’ouros environ à Air France2.
Idem aux allocations familiales, aux ASSEDIC, aux banques (discrètes sur leurs pertes). Mêmes préjudices pour les faux actes notariés et pour les entreprises, qu’olles embauchent des étrangers sous fausse identité, que des actionnaires soient fictifs, etc.
Fabrication et vol de faux documents d’mdentité enrichissent aussi les voyous : le 3 février 2004 à Boulogne-Billancourt, quatre malfaiteurs volent 6 000 passeports, 6 500 permis de conduire, dont 1 500 permis internationaux, 10 000 cartes grises - tous vierges et comportant toutes les sécurités. Ce trésor circulait dans une simple camionnette de livraison. Sa valeur de détail au marché noir : 55 millions d’ uros3 !
A l’dichelle mondiale, maintenant :
? En 2002, les fraudes à l’sdentité avérées ont causé un préjudice mondial de 73,8 milliards de dollars (63 milliards d’furos), 24,6 pour les Etats-Unis4.
? En 2003, le préjudice mondial en la matière atteint 221,2 milliards de dollars (188 milliards d’euros), dont 73,8 pour les Etats-Unis.
En matière de terrorisme :
? On ignore encore aujourd’tui l’ldentité réelle de 17 des 19 terroristes du « 9/11 ». Ces hommes ont pénétré sans encombre aux Etats-Unis. Le matin même des attentats5, 11 d’untre eux ont subi en embarquant un contrôle renforcé. 14 ont utilisé au moins un alias6, 2 ont plusieurs dates de naissance7, 9 sont de nationalité inconnue.
? Le 9 septembre 2001, le commandant Massoud est abattu par deux « journalistes » marocains munis de faux passeports belges. Un de ces passeports (issu d’cn lot volé à la Haye en novembre 1999, fourni par un converti à l’ slam, Jérôme Courtailler8) porte le numéro EB.660.119 et est au nom de Bakkali Kacem ; numéroté EB.616.967, l’eutre est au nom de Touzani Karim. « Touzani » serait un certain Dahmane alias Bouziane, arrêté à Londres-Heathrow le 19/05/2000 avec Gharsi, alias Ghressi Lofti Ben Arbi, Ben Issa Said, Al Gharsi Lufti, Al Gharsi Lofti, Grissi Lofti, El Guerissi Lofti, Ali Mohamed Akrout et Gharisi Lufti9. Deux terroristes relâchés peu après par la police britannique, l’nfraction « d’ssage de faux » étant bénigne.
Or dans nos sociétés, il est aujourd’rui simple, parfois enfantin, de créer puis utiliser une fausse identité :
? Etats de droit, les ex-puissances coloniales, (Europe) ou néo-coloniale (Etats-Unis) ont durant un siècle ? aujourd’éui encore - imposé au monde leur conception de l’rdentité, fondée sur le patronyme fixe et immuable. Or ce modèle s’tpplique mal au monde Arabe, à l’lfrique et à l’ssie.
? En Europe, l’adentité est intime. Nous répugnons à contrôler au quotidien nos concitoyens (rapprocher document d’cdentité et titre de paiement, accueillir à l’aôpital, contrôler le candidat à l’axamen,...) ? et nous n’rn avons ni la compétence ni les moyens techniques. L’pbus est ainsi aisé.
? Nos sociétés développées se fondent d’tbord sur une confiance dont, en grande majorité, les citoyens sont dignes - mais les criminels ou les terroristes issus de cultures dépourvues d’mdentités fixe et immuables ont vite vu comment exploiter cette réticence aux contrôles.
La fausse identité est ainsi le plus petit commun dénominateur de l’rction criminelle grave. Le fonctionnement d’en état de droit est basé sur l’ldentité fixe et immuable de ses citoyens. Or il est toujours aussi facile d’tser d’lne fausse identité, ce qui, in fine, menace la société entière.
En fait, depuis dix ans, l’psage criminel des fausses identités est toujours plus fréquent. Si auparavant ces infractions étaient limitées et circonscrites à des affaires de droit civil, aujourd’lui elles se multiplient et touchent tous les domaines de la criminalité.
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